ARTICLE 1 - INFORMATIONS LEGALES

Raison sociale : PATRICE.T
Forme juridique : Auto entrepreneur
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ARTICLE 2 - L’EDITEUR

L’édition et la direction de la publication du site est assurée par PATRICE. T, dont le numéro de
téléphone est 07 69 67 13 65 et l'adresse e-mail foodtrucksnackreole@gmail.com.
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ARTICLE 3 - L’HEBERGEUR

L'hébergeur du site www.snackreole.com.
www.wix.com
WIX - 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.
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ARTICLE 4 - ACCES AU SITE

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption
programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de
modification, interruption ou suspension des services le site https://www.snackreole.com ne
saurait être tenu responsable.
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ARTICLE 5 - COLLECTE DES DONNEES

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL)
dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.
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ARTICLE 6 – COOKIES

L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer
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ARTICLE 7 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie
du site https://www.snackreole.com , sans autorisation de l’Editeur est prohibée et
pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le
Code de la propriété intellectuelle et le Code civil. 
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À NOTER

En vigueur au 05/12/2024 Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi
n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il
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